Mentions légales de Chien au pied

Chien au pied

La Martinière
85670 Saint Etienne du Bois – Vendée

Numéro de Siret : 80193937200018

Tél : 06 74 31 96 67

 

Contactez-moi

 

Publication: Olivier Samson
Réalisation du site: Jean-Claude Samson
Ce site est une création de Jean-Claude Samson à partir de la solution Open Source WordPress.
Confidentialité – données personnelles :
Informations collectées
Les informations que nous sollicitons de votre part sont destinées exclusivement à Chien au Pied.
Droit d’accès et de modification :
En vertu de l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez à  tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par Chien au pied, des données que vous avez fournies.

Pour tout contact:

Chien au pied
La Martinière
85670 Saint Etienne du Bois – Vendée
Tél : 06 74 31 96 67
Contactez-moi

Responsabilité:

Les informations fournies sur le site Internet www.chien-au-pied.fr le sont à titre purement indicatif.
La responsabilité de Chien au pied ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet.

Durée:

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Chien au pied sur le site www.chien-au-pied.fr

Loi applicable et compétence:

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Droits d’auteurs:

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
Une demande doit être systématiquement adressée à l’éditeur à l’adresse mentionnée ci-dessus pour toutes reproductions, représentations ou utilisations, même partielle, du contenu du site Internet (données, graphisme).
Les photographies publiées sur ce site sont la pleine et entière propriété de Chien au pied.
Les photographies sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire, artistique et toutes lois ultérieures, en conséquence les oeuvres prêtées par Chien au pied ne peuvent être utilisées sous quelque forme que ce soit sans autorisation préalable.